Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire et Éditeur du site :

  • Dénomination sociale : GY DESTOCK MARQUES
  • Forme juridique : Société (SAS/SASU)
  • Capital social : 10,000,00 €
  • Adresse du siège social : 6 Rue d'Armaille, 75017 Paris, France
  • Numéro SIREN : 945 340 610
  • Numéro SIRET : 945 340 610 00019
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR56945340610

2. Contact

Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@destock-ugg.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé en Amérique du Nord.

  • Hébergeur : Shopify Inc.
  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
  • Site web : www.shopify.com
  • Téléphone : 1-613-241-2828

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

GY DESTOCK MARQUES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de GY DESTOCK MARQUES.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

GY DESTOCK MARQUES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

GY DESTOCK MARQUES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. L'entreprise s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible depuis le pied de page de notre site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés.